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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCES
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ACCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCES
S.A.R.L. ACCES

Numéro de dépôt :
93469800
Date de dépôt :
21/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2003

Présentation de la marque ACCES

Déposée le 21 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCES domicilié(e) 5, Rue des Suisses, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 827 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCES Travaux Acrobatiques , SARL au Capital de 250.00 Frs - France.

La marque ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCES est expirée depuis le 21 mai 2003.

ACCES a également déposé les autres marques suivantes : LA BOITE A OUTILS DU CE , CASINOCERTIFIED CASINOCERTIFICADO , FOOD CONNECTION Home Made With Love , CASINO ANDORRE CASINO ANDORRA , ACCES ASSOCIATION COUDON CHANTIERS ENTREPRISE SOCIALE-SOLIDAIRE , LA BOITE A OUTILS DU CSE , ACCES WWW.ACCESCONCEPT.COM , MONCEVIRTUEL , LA ROUTE DU RHONE , ANDORRAGAMES ANDORRAJUEGOS


S.A.R.L. ACCES - 5, Rue des Suisses, 92000 NANTERRE - France - SIREN 342827995


ACCES Travaux Acrobatiques , SARL au Capital de 250.00 Frs - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

- Travaux Acrobatiques - Travaux Publics - Entretien ou Nettoyage de bâtiments